Créé le : 03/08/2009
Le 28 octobre 2008, l'Agence Européenne des Produits Chimiques a diffusé sur son site internet la première liste des substances candidates à l'autorisation (dite "liste candidate").
La liste candidate identifie des substances extrêmement préoccupantes en vue de leur inclusion éventuelle à l'annexe XIV du règlement REACH, inclusion qui les soumettra au régime de l'autorisation.
A l'heure actuelle, il n'est pas possible de savoir dans quel délai telle ou telle substance candidate sera incluse dans l'annexe XIV "Autorisation". Une recommandation de l'Agence Européenne des Produits Chimiques, attendue d'ici juin 2009, indiquera dans quel ordre prioritaire elle étudiera le passage de ces substances au régime de l'autorisation.
La liste contient actuellement quinze substances candidates mais elle sera régulièrement complétée (probablement au moins une fois par an)?