Créé le : 24/08/2020
Cette fiche a été rédigée à la demande de la profession des fournisseurs d’équipements et de matériels de grandes cuisines et porte spécifiquement sur les matériels suivants (sur la base du code douanier) :
- 8419 81 80 - Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)
- 9403 20 80 - Meubles en métal (à l'exclusion des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)
La fiche présente, pour les équipements concernés, les éléments suivants :
- Un descriptif de l’écosystème réglementaire du produit (législation, autorités, normalisation, certification), notamment pour les aspects :
- Santé et sécurité
- Efficacité énergétique
- Substances dans les produits
- Marquage / documentation technique
- Aspects douaniers spécifiques aux équipements considérés
- Une liste de contacts utiles
Il est à noter que les meubles en métal sont essentiellement concernés par la réglementation sur le contact alimentaire.
Par ailleurs, l’ensemble des textes applicables n’est pas disponible en anglais. Certains liens ci-dessous renvoient à des textes en arabe.
En termes de normalisation, l’étude s’intéresse aux travaux relatifs à l’ICS 97.040.20 (série des EN 203 pour le gaz et 60335-2-26 pour l’électrique).
Note rédigée par Benjamin Frugier de la FIM – Fédération des Industries Mécaniques