Créé le : 18/12/2012 - Mis à jour le : 24/01/2013
Cette note est une mise à jour de celle publiée en avril 2009. Elle englobe l’ensemble des brevets déposés entre 2009 et 2011 sur le sujet qui nous intéresse. La recherche a porté sur les brevets européens (European Patents), mondiaux (PCT Patents - World International Patent Office), japonais (JAPIO - Patent Abstracts of Japan), US (U.S. Patents Fulltext) et français (FPAT - French Patents). Il est important de souligner que les deux premières bases couvrent la majorité des innovations clés, ces procédures internationales étant désormais privilégiées par les entreprises qui souhaitent protéger leurs inventions.
