Créé le : 13/02/2018
Cette fiche a été rédigée à la demande de la profession des fabricants de machines-outils (codes HS 84.56 à 84.59), machines papetières (code HS 84.39) et machines d’emballages (code HS 84.22).
Elle a pour objet d’aider les fabricants français des machines citées ci-dessus à exporter vers le Brésil.
A ce titre elle présente la législation et les formalités brésiliennes qui leur sont applicables en matière de santé/sécurité, d’environnement ou de douanes.
La fiche présente pour les machines concernées :
- Un descriptif de l’écosystème réglementaire du produit (législation, autorités, normalisation, certification), notamment pour les aspects
- Santé et sécurité
- Efficacité énergétique
- Substances dans les produits
- Marquage / documentation techniqu
- Aspects douaniers spécifiques aux machines considérées
- Une liste de contacts utiles
Pour faciliter la lecture de ce document, il a été retenu de présenter dans un premier temps les aspects principaux des textes applicables et de renvoyer vers des annexes le détail de ces réglementations.
Auteur : Benjamin Frugier de la FIM