Fiche réglementaire Transport des marchandises dangereuses - Livrable du PSS équipements fluidiques pour l'hydrogène - Version française et anglaise
Créé le : 08/10/2024 - Mis à jour le : 23/10/2024

Cette fiche (S2065) est la septième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :

  • Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
  • Fiche règlementaire « Équipements sous pression transportables » ;
  • Fiche règlementaire « Canalisations de transport et de distribution » ;
  • Fiche règlementaire « Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) » ;
  • Fiche réglementaire « Stations de ravitaillement en hydrogène » ;
  • Fiche réglementaire « Pile à combustible ».

Cette fiche fournit un descriptif de la réglementation concernant le transport des marchandises dangereuses, avec une mise en avant des spécificités propres à l’hydrogène. Cette fiche ne traite pas du cadre règlementaire des piles à combustible des véhicules qui seront évoquées dans la fiche réglementaire « Piles à combustible ».

Elle s’intéresse, d’un point de vue européen et national, aux moyens de transport suivants :

  • routiers ;
  • fluviaux ;
  • ferroviaires ;
  • maritimes et portuaires ;
  • aériens.

Contact : Xavier Cazauran du Cetim

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