Cette fiche (S2065) est la septième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :
- Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
- Fiche règlementaire « Équipements sous pression transportables » ;
- Fiche règlementaire « Canalisations de transport et de distribution » ;
- Fiche règlementaire « Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) » ;
- Fiche réglementaire « Stations de ravitaillement en hydrogène » ;
- Fiche réglementaire « Pile à combustible ».
Cette fiche fournit un descriptif de la réglementation concernant le transport des marchandises dangereuses, avec une mise en avant des spécificités propres à l’hydrogène. Cette fiche ne traite pas du cadre règlementaire des piles à combustible des véhicules qui seront évoquées dans la fiche réglementaire « Piles à combustible ».
Elle s’intéresse, d’un point de vue européen et national, aux moyens de transport suivants :
- routiers ;
- fluviaux ;
- ferroviaires ;
- maritimes et portuaires ;
- aériens.
Contact : Xavier Cazauran du Cetim