Cette fiche (S2065) est la septième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :

• Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
• Fiche règlementaire « Équipements sous pression transportables » ;
• Fiche règlementaire « Canalisations de transport et de distribution » ;
• Fiche règlementaire « Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) » ;
• Fiche réglementaire « Stations de ravitaillement en hydrogène » ;
• Fiche réglementaire « Pile à combustible ».

Cette fiche fournit un descriptif de la réglementation concernant le transport des marchandises dangereuses, avec une mise en avant des spécificités propres à l’hydrogène. Cette fiche ne traite pas du cadre règlementaire des piles à combustible des véhicules qui seront évoquées dans la fiche réglementaire « Piles à combustible ».

Elle s’intéresse, d’un point de vue européen et national, aux moyens de transport suivants :

• routiers ;
• fluviaux ;
• ferroviaires ;
• maritimes et portuaires ;
• aériens.

Contact : Xavier Cazauran du Cetim