Cette fiche (S2066) est la septième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :

• Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
• Fiche règlementaire « Équipements sous pression transportables » ;
• Fiche règlementaire « Canalisations de transport et de distribution » ;
• Fiche règlementaire « Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) » ;
• Fiche réglementaire « Stations de ravitaillement en hydrogène » ;
• Fiche réglementaire « Transport de matières dangereuses »

Cette fiche (S2066) dresse le panorama règlementaire applicable aux piles à combustibles mobiles alimentées par de l’hydrogène. Elle ne traite pas des piles à combustibles stationnaires ou portables. Des éléments relatifs à ces deux derniers types de piles à combustible peuvent être consultés respectivement dans les fiches règlementaires du Cetim sur les installations classées et les équipements sous pression transportables.

Cette fiche aborde tant la règlementation applicable aux batteries destinées aux machines qu’aux batteries utilisées par des véhicules réceptionnés.

Contact : Xavier Cazauran du Cetim