Fiche réglementaire équipements sous pression transportables - Livrable du PSS équipements fluidiques pour l'hydrogène - Version française et anglaise

Créé le : 05/09/2024 - Mis à jour le : 23/09/2024

Cette fiche (S2062) est la deuxième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :

  • Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
  • Fiche réglementaire « Transport par canalisations/Gaz naturel (transport et distribution, installations, appareils, matériels). » ;
  • Fiche « ICPE » ;
  • Fiche réglementaire « Stations de remplissage et stations-service » ;
  • Fiche réglementaire « Transport de matières dangereuses » ;
  • Fiche réglementaire « Pile à combustible des véhicules ».

Cette fiche fournit un descriptif de la réglementation concernant les équipements sous pression transportables. Elle passe en revue :

  • Le champ d’application ;
  • Les règles administratives et techniques ;
  • La transposition dans le droit français ;
  • Les dispositions françaises relatives à la mise en service et au suivi.

Autres fiches disponibles : 

Contact : Xavier Cazauran du Cetim

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