Créé le : 05/09/2024 - Mis à jour le : 23/09/2024
Cette fiche (S2062) est la deuxième d’une liste qui comportera les fiches techniques suivantes :
- Fiche règlementaire « Équipements sous pression » ;
- Fiche réglementaire « Transport par canalisations/Gaz naturel (transport et distribution, installations, appareils, matériels). » ;
- Fiche « ICPE » ;
- Fiche réglementaire « Stations de remplissage et stations-service » ;
- Fiche réglementaire « Transport de matières dangereuses » ;
- Fiche réglementaire « Pile à combustible des véhicules ».
Cette fiche fournit un descriptif de la réglementation concernant les équipements sous pression transportables. Elle passe en revue :
- Le champ d’application ;
- Les règles administratives et techniques ;
- La transposition dans le droit français ;
- Les dispositions françaises relatives à la mise en service et au suivi.
Autres fiches disponibles :
- Fiche réglementaire équipements sous pression_Livrable du PSS équipements fluidiques pour l'hydrogène
- Fiche réglementaire Stations de ravitaillement en hydrogène - Livrable du PSS équipements fluidiques pour l'hydrogène
- Fiche réglementaire Transport des marchandises dangereuses - Livrable du PSS équipements fluidiques pour l'hydrogène
Contact : Xavier Cazauran du Cetim