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Revêtements, peinture et vernis : informations réglementaires et pratiques - mise à jour de janvier 2008

Créé le : 03/08/2009

À la demande de sa commission "revêtements et traitements de surface", le Cetim a réalisé des fiches pratiques en vue d'aider les industriels à connaître les principales exigences réglementaires applicables aux technologies qu'ils exploitent ou qu'ils envisagent d'exploiter. Ces fiches concernent les activités:
  • dégraissage aux solvants ;
  • traitements de surface par voie humide ;
  • traitements thermiques ;
  • revêtements de peintures et vernis.
La réglementation en matière de protection de l'environnement et de prévention des risques accidentels étant particulièrement complexe et en perpétuelle évolution, ces fiches sont mises à jour périodiquement. Chaque fiche aborde les thèmes réglementaires relatifs aux principes généraux de la réglementation ICPE et au classement des activités selon la nomenclature ICPE, ainsi que d'autres règlements relatifs à l'air, à l'eau, aux déchets, au bruit, aux aspects de santé et de sécurité. Elle rappelle, en annexe, la liste des textes applicables.

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