Créé le : 03/08/2009
La profession du traitement de surface a demandé au Cetim de regrouper les informations relatives à la sécurité et à l'environnement pour différentes technologies types, sous forme de fiches de synthèse, traitant les aspects suivants : domaine d'application ; réglementation (installations classées pour l'environnement, substances, déchets, rejets atmosphériques, etc.) ; santé et sécurité ; références bibliographiques et contacts.
Après les deux premières fiches que nous avons réalisées, sur les thèmes du dégraissage aux solvants et des traitements et revêtements de surface par voie humide, (cf. notre rapport « Performances » réf. 9P70), une nouvelle « fiche » a été établie concernant l'application de revêtements par peintures ou vernis.
Cette fiche récapitule la législation sur les ICPE, la réglementation applicable dans le domaine de l'eau, des rejets atmosphériques, des déchets et des sol, et rappelle les aspects « santé et sécurité ».
