Créé le : 27/03/2012
Cet ouvrage (9Q166) est un guide pratique et une aide à la déclaration d’activité à l’Agence de l’eau.
Rédigé à partir des informations recueillies lors de réunions organisées entre les agences de l’eau, des industriels et le Cetim dans le cadre d’une action collective du groupe de travail environnement roulements d’Artema, il complète les notices explicatives éditées par les agences.
Le guide comprend deux parties :
–– les modifications du calcul de la redevance ;
–– l’aide à la rédaction des déclarations d’activité.
