Créé le : 03/08/2009
Ce document a été découpé en plusieurs parties qui permettent au lecteur de l'aborder de différentes manières, selon ses préoccupations particulières.
La première partie contient des informations générales concernant les données réglementaires et les références des textes applicables aux constructeurs et aux utilisateurs.
La seconde partie énonce les principes de la sécurité: qu'est-ce qu'un risque, quelles sont les solutions pour y faire face, comment procède-t-on à une analyse de risques? Des solutions existent "sur le marché": elles sont décrites dans des normes. Les différents types de normes sont présentés dans ce document, et les principales normes applicables aux machines papetières sont classées par type de risque.
La troisième partie est un guide de conception qui comprend:- un extrait de l'annexe I de la directive "machines" qui liste les exigences essentielles de sécurité et de santé relatives à la construction et à la conception des machines, applicables aux machines utilisées dans l'industrie papetière. Ce texte est assorti de commentaires lorsque sont abordés des thèmes spécifiques et des références aux normes applicables (lorsqu'elles existent).
- des fiches concernant les principales machines, donnant des solutions pour les risques qui paraissent les plus importants.