Créé le : 03/08/2009
Ce rapport permet à chaque lecteur d'aborder, selon ses préoccupations particulières, les problèmes de sécurité des machines papetières.
Une première partie contient des informations générales concernant les données réglementaires, et les références des textes applicables aux constructeurs et aux utilisateurs.
La seconde partie énonce les principes de la sécurité : qu'est-ce qu'un risque, quelles sont les solutions pour y faire face, comment procède-t-on à une analyse de risques ? On présente les différents types de normes, dont certaines orientent vers des solutions, ainsi que les principales normes applicables aux machines papetières sont classées par type de risque.
La troisième partie est un guide de conception qui comprend un extrait commenté de l'annexe I de la directive « Machines » listant les exigences essentielles de sécurité et de santé, et des fiches relatives aux principaux types de machines. En annexe figurent des modèles de déclarations de conformité et d'incorporation.
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