Créé le : 03/08/2009
Les industriels des traitements de surface doivent connaître les principales exigences réglementaires qui concernent spécifiquement les activités qu'ils exploitent ou qu'ils envisagent d'exploiter, afin d'en maîtriser les impacts et de prévenir les risques potentiels ayant une incidence sur l'environnement et les conditions de travail des salariés. Or la réglementation est particulièrement complexe et en perpétuelle évolution. C'est pourquoi le Cetim a réalisé des fiches pratiques dont la mise à jour périodique est prévue:
- dégraissage aux solvants ;
- traitements de surface par voie humide ;
- traitements thermiques ;
- revêtements de peintures et vernis.
- principes généraux de la réglementation ICPE;
- classement de l'activité considérée et des installations annexes selon la nomenclature ICPE;
- réglementations applicables selon le régime de classement ICPE;
- autres réglements relatifs à l'air, à l'eau, aux déchets, au bruit, aux aspects santé et securité.