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Chrome hexavalent : il est temps de substituer !
Le Chrome hexavalent compte parmi les substances à proscrire. qu'il s'agisse de déposer un dossier d'autorisation individuel ou de trouver des solutions de substitution, le Cetim propose des accompagnements adéquats.
Le règlement Reach prévoit une interdiction progressive de l’utilisation de substances préoccupantes. C’est le cas du chrome hexavalent (CrVI), utilisé dans les traitements de surface notamment (chrome dur, passivation…) et dont l’interdiction est en vigueur depuis 2017. Lorsqu’il n’existe pas de solution de remplacement, un dossier d’autorisation peut être déposé auprès de l’Echa afin de continuer d’utilisation la substance le temps de trouver une solution de substitution.
En effet, le Consortium CTACSub a déposé des dossiers d’autorisation pour couvrir l’ensemble des chaînes d’approvisionnement EU afin de pouvoir continuer à utiliser les CrVI dans des applications précises (formulation, chromage dur, TS aéronautique, TS autres secteurs, passivation de l’acier étamé). La date de fin de ces autorisations est fixée à septembre 2024. Le CTACSub ne déposera pas de nouveau dossier couvrant l’ensemble des chaînes d’approvisionnement. Néanmoins un second dossier doit être déposé, avec les entreprises ayant manifesté leur intérêt à participer à ce second consortium. Les entreprises non intégrées au consortium CTACSub 2 ne pourront plus utiliser les CrVI au-delà de septembre 2024.
Si votre entreprise se trouve dans ce cas, il existe deux solutions alternatives :
- Déposer un dossier d’autorisation individuel auprès de l’ECHA pour début 2023 afin qu’il soit traité avant septembre 2024 ;
- Substituer, si une solution de substitution existe pour votre application.
A noter : un dépôt de dossier d’autorisation individuel nécessite entre 6 mois et 1 an de montage avec un coût de constitution d’environ 100k€ et coûte 50 k€ de frais administratif, avant d’être examiné par l’ECHA. Seules les applications n’ayant pas d’alternative ont une chance d’aboutir, et ce pour une dérogation de durée limitée.
Le Cetim a réalisé de nombreuses études sur la substitution des chromes VI. Un Rapport Cetim performances a été publié en 2018 listant les substitutions des procédés de traitements de surface contenant des composés du Chrome VI.
Le Cetim peut également vous accompagner dans votre démarche de substitution à toutes les étapes de la chaine de valeur (analyse fonctionnelle, recherche et analyse des substitutions possibles, aide au choix de la solution optimale (y compris en termes de pérennité), qualification, aide à l’industrialisation).
Le Cetim peut également vous accompagner dans l’ingénierie financière en cas d’investissements rendus nécessaires pour être conforme à cette réglementation.
Nota : le consortium CTACSub regroupe des fabricants de CrVI et des formulateurs : Chemservice GmbH, Atotech, MacDermid, Elementis Minerals, Cromital, Prospere Chemical, Boeing Distribution
Informations complémentaires :
Comprendre le mécanisme de la réglementation : La FIM vous aide à mettre en œuvre les réglementations « Substances »
Pour bénéficier de l’aide de la FIM, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre
syndicat professionnel
Cetim Performances 9Q332 REACh : Substitution des procédés de traitements de surface contenant des composes du chrome VI
Pour les ateliers de traitements de surface : Guide auto-évaluation CR VI
Trois vidéos explicatives :
- Les actions collectives au Cetim : comment répondre aux impositions de REACH ? (vidéo réalisée en partenariat avec la FIM)
- Réalisées par le Cetim en collaboration avec des donneurs d’ordres français :
Formation :
SUBST01 - Comprendre les exigences des réglementations REACH et ROHS
Fiches prestations :
https://www.cetim.fr/prestations/conseil-et-assistance/reach-diagnostic-et-accompagnement/
Témoignage client :
Pour aller plus loin, un Projet Thématique Transversal « substances règlementées » a été lancé par le Cetim, en partenariat avec la FIM. En tant que cotisant, vous pouvez participer au groupe de travail de ce projet. Il vous suffit de compléter ce formulaire (https://www.cetim.fr/Formulaires/groupe-de-travail-ptt-substances-reglementees).
