Le nouvel ouvrage intitulé « guide pour la rédaction des déclarations d’activité à l’Agence de l’eau » est un guide pratique et une aide à la déclaration. Il vient en complément des notices explicatives éditées par les Agences.
Rédigé à partir des informations recueillies lors de réunions organisées entre les Agences de l'eau, des industriels et le Cetim dans le cadre d’une action collective du groupe de travail environnement roulements d’Artema, ce nouvel ouvrage de la collection Performances du Cetim (9Q166) comprend deux parties : les modifications du calcul de la redevance, l’aide à la rédaction des déclarations d'activité.
Le guide est recommandé à tout industriel qui doit compléter une déclaration d'activité à l'Agence de l'eau. De fait, en effectuant une déclaration pertinente et réaliste, l’entreprise peut calculer au plus juste le montant de la redevance dont il doit s’acquitter et éviter par là-même d’éventuel redressement.
Au sommaire :
Objectifs
Modifications du calcul des redevances
Rédaction de la déclaration
Annexes
Annexe 6 - Notes de rédaction du formulaire "Solvants organo-halogénés" 48
Annexe 7 - Formulaire de prélèvement sur la ressource en eau 50
5. Glossaire 53