Substances réglementées et substitution

Les réglementations et les ambitions dans le domaine de l’environnement et de la santé font évoluer vos activités.

Vous cherchez à :

• Répondre aux exigences des différentes réglementations substances (REACH, RoHS, POP…) et déployer une stratégie d’entreprise adaptée.
• Identifier et anticiper les substances problématiques (CMR, perturbateur endocrinien, persistant, PFAS, plomb, …) de vos matériaux (métalliques et polymères), articles et procédés pour sécuriser vos activités.
• Répondre aux sollicitations de vos clients et maîtriser votre chaîne d’approvisionnement.
• Développer des solutions innovantes pour remplacer les substances à risque et vous différencier sur le marché.

Notre démarche est adaptable à votre obligation géographique et réglementaire :

• Réglementations européennes (REACh, RoHS, POP, CLP, VHU, minéraux de conflict…)
• Réglementations internationales (P65, TSCA, Conflict mineral, RoHS China…)
• Liste d’anticipation ou d’intention (PFAS, liste d’intention POP, liste d’intention restriction, …)
• Listes sectorielles (GADSL, RSL, …)

Le Cetim vous accompagne tout au long de votre projet pour répondre à ces réglementations en constante évolution :

• Formation et sensibilisation aux différentes réglementations substances :
  • Formation inter, intra, virtuelle : REACh et RoHS (SUBST01)
  • Formation sur mesure pour les autres réglementations
• Bilan & veille réglementaire :
  • Identification des réglementations applicables à vos matériaux, produits chimiques ou procédés
  • Identification et suivi des substances réglementées et dangereuses actuelles et futures applicables à vos activités
• Évaluation de la vulnérabilité et de l’obsolescence liés à la réglementation substance (REACh, RoHS, CMR, POP, PFAS)
• Cartographie des substances dans les matériaux, les procédés, les produits :
  • A partir des données de l’entreprise, des connaissances métiers du Cetim, de l’interrogation des fournisseurs
• Définition du plan d’actions de l’entreprise :
  • Statut et responsabilités de l’entreprise vis-à-vis des différentes réglementations
  • Aide à la communication avec vos clients, fournisseurs et institutions
  • Identification des substances à substituer
  • Formalisation et validation du plan de mise en conformité
• Substitution (substances, matériaux, procédés, reconception) :
  • Établissement du cahier des charges avec une analyse fonctionnelle de la solution existante
  • État de l’art des pistes de substitutions pertinentes
  • Aide au choix de la solution optimale de substitution
  • Évaluation et qualification par campagne d’essais
  • Identification des impacts, des changements et analyse des risques de la solution retenue
  • Accompagnement à I’intégration des solutions dans l’environnement industriel, organisation d’atelier

• Notre connaissance des produits mécaniciens (traitement de surface, matériaux métalliques et polymères, …) associée à une maîtrise pointue de la réglementation
• Une réponse sur mesure : sensibilisation, formation, veille réglementaire, plan d’actions et accompagnement à la substitution
• Des laboratoires et plateformes R&D pour tester, caractériser et qualifier
• La neutralité d’un Centre Technique
• Une expérience de plus de 15 ans acquise auprès de grands donneurs d’ordre, PME et ETI
• Une aide à la recherche de potentiels financements de vos projets