Les réglementations sur les substances se multiplient. Il devient difficile pour les industriels de les connaître toutes et de différencier les subtilités des exigences d’un texte à un autre. Le Cetim a développé un outil pour les aider.

Terminé le casse-tête ! Dans un contexte réglementaire qui se durcit sans cesse, il devient difficile pour les entreprises de connaître l’ensemble des réglementations visant les substances qu’elles utilisent et de différencier les subtilités des exigences d'un texte à un autre. À la demande de la commission professionnelle "Pompes et robinetterie" du Cetim, un outil dédié a été réalisé. Il permet, à partir d’un moteur de recherche par le nom, le numéro CAS (Chemical abstracts service) et le numéro CE d'une substance, d’identifier les réglementations impliquées et pouvant impacter de différentes façons une entreprise. Cette base de données substances réglementées (BDSR), qui croise les substances et les textes officiels (Reach, Rohs, alimentarité, eau potable, etc.), a été mise à jour. Elle se présente sous la forme d’un fichier Excel avec un mode d’emploi intégré et elle fournit également des fiches descriptives synthétiques de 86 textes de la réglementation comme les Arrêtés, les bulletins officiels de la DGCCRF, les circulaires, les directives, les règlements, etc.

Identifier, vérifier, cartographier.

Cet outil s'adresse à l'ensemble des entreprises de la mécanique. Il permet d'identifier certaines réglementations locales, de vérifier la pérennité des produits de substitution, ou encore industriel de cartographier les réglementations impactant les différentes substances qu’elles utilisent. Enfin, il dénombre les substances inscrites à la « candidate list » à l’autorisation Reach. Si elles ne font l'objet, à ce titre, ni d’une interdiction ni d'une restriction et peuvent continuer à être mises sur le marché par le fournisseur à plus ou moins long terme, ces substances obligent les fournisseurs et les utilisateurs à communiquer entre eux. La synthèse de la collection Performances du Cetim (réf. : S1904), disponible en version française et anglaise, résume les mises à jour de l’ « outil BDSR ».

Retrouvez la synthèse Performances « Base de données substances réglementées » sur notre site, rubrique « Mécathèque ».