Créé le : 30/08/2023 - Mis à jour le : 08/09/2023
REACH
LES SUBSTANCES EXTREMEMENT PREOCCUPANTES, CANDIDATES A L’AUTORISATION :
Mise à jour des listes et rappel sur les obligations qu’elles impliquent.
Deux nouvelles substances ont été ajoutées à la liste candidate, qui a été officiellement mise à jour par l'Agence Européenne des Produits Chimiques le 14 juin 2023, ce qui nous amène à 235 substances qui sont désormais référencées en tant qu’extrêmement préoccupantes (substances of very high concern – SVHC) et candidates à l’autorisation (ci-après appelées « substances candidates »). Pour mémoire, la fréquence de proposition de substances candidates à l’autorisation est semestrielle.
Ci-dessous, une étude du CETIM qui donne une indication sur la localisation des substances candidates dans des produits chimiques utilisés dans les procédés (revêtements, lubrifiants…) ou matériaux (métaux, élastomères…) en mécanique. Cette identification n’est pas exhaustive.
La liste complète des substances est téléchargeable : https://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table
SOMMAIRE
- Contexte
- Substances ajoutées à la liste SVHC en vue d’une autorisation au 17 janvier 2023
- Application – Traitements de surface
- Application - Polymères
- Application – Assemblage
- Application – Travail des métaux
- Application – Métaux
- Application – Autre matériaux (non métallique/polymère)
- Application – Divers
- Les obligations liées aux substances extrêmement préoccupantes, candidates à l’autorisation
- Les substances soumises à autorisation
- Où les informations sur la présence de ces substances ?