Réglementation, codes, normes applicables

Ref : EL02

Piloter Reach en entreprise (e-learning)

Maîtrisez les principes essentiels du règlement Reach pour évaluer et anticiper les impacts sur vos approvisionnements, vos procédés et vos produits finis.

Présentation de la formation

Objectifs pédagogiques

À l'issue de la formation, les participants auront appris comment :

  • connaître les obligations et les impacts critiques pour mieux alerter la direction de son entreprise ;
  • détecter, estimer, évaluer les conséquences des substances, visées par le règlement, présentes dans les articles, les procédés, et préconiser les actions à entreprendre suite à ces détections ;
  • décrire le processus d'autorisation/restriction pour communiquer avec les clients/fournisseurs.

Méthodes pédagogiques

e-learning.

Moyens d'évaluation

Attestation de fin de formation.

Profil du formateur

Tuteur expert technique dans le domaine, intervenant dans des missions de conseil et d’assistances techniques en entreprise.

Personnel concerné

Chefs de projet, responsables d'entreprise ou de production, responsables qualité, sécurité et environnement, acheteurs, ingénieurs de bureaux d'études, des services méthodes, des services recherche et développement, commerciaux, etc.

Pré-requis

Aucun.

Le programme de la formation

  • Les principes essentiels du règlement
    • Quelques définitions (substances, préparations, articles, etc.).
    • Principes généraux du règlement (champ d'application, les différentes échéances).
  • Le statut de l'entreprise
    • Présentation et description des différents statuts.
    • Responsabilités de l'entreprise par rapport à chaque statut.
  • Le processus d'enregistrement
    • Présentation et description du processus d'enregistrement.
    • Prise en compte des critères pour le cas des substances, de préparations, des articles.
    • Identification des différents acteurs impliqués dans le processus d'enregistrement (SIEF, consortium, utilisateurs en aval).
    • Utilisation du système de descripteur des utilisations.
    • Informations nécessaires et sources d’information.
  • Le processus d'autorisation/restriction
    • Présentation et description du processus d'autorisation/restriction.
    • Explication des différentes terminologies utilisées et les exigences associées (substances extrêmement préoccupantes, candidates à l'autorisation, soumises à autorisation, seuil de 0,1% masse/masse, la notification).
    • Détection des substances critiques visées par le règlement ou qui ont le profil pour l'être.
    • Anticipation de la disparition de certaines substances.
    • Communication clients/fournisseurs.
  • Les études de cas
    • Organisation en mode projet à mettre en place.
    • Mise en pratique des modules précédents via des études de cas : démarche à appliquer, outils à utiliser, alertes et communication à mettre en place suivant plusieurs profils d'entreprises.

 

Nota : Des questionnaires et des exercices guident le stagiaire tout au long de son parcours. Des outils d'aide sont préconisés pour la mise en application de certaines exigences (inventaire des produits chimiques, descripteur des utilisations, outils d'identification des substances candidates à l'autorisation dans les procédés, composants et produits finis, etc.).