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Développement Durable

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La FIM décrypte le guide de l’Echa concernant les substances dans les articles

Parce que les documents officiels concernant la réglementation Reach peuvent parfois prêter à confusion, la FIM propose une traduction commentée du guide « Requirements on substances in articles » de l’Echa.

 

Afin de tenir compte de la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne du 10 septembre 2015 sur la notion d’article, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a mis à jour son guide concernant les exigences pour les substances dans les articles. Publié en juin 2017, ce guide n’est disponible qu’en anglais et certaines informations peuvent prêter à confusion pour les non-initiés. En outre « ce guide n’est pas suffisant pour la problématique des « objets complexes et objets très complexes » tels que ceux mis sur le marché par nos entreprises », note la Fédération des industries mécaniques. La FIM a donc entrepris de traduire certaines parties de ce guide, en y ajoutant, quand cela est nécessaire, des précisions (en rouge dans le document), afin d’en faciliter la compréhension.

Cette traduction du guide de l’ECHA « concernant les substances dans les articles » est disponible en téléchargement sur le site de la FIM

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Présentation

Le concept de développement durable fait appel à l’ensemble des méthodes et technologies « soucieuses » de l’impact sur l’environnement, tout au long du cycle de vie d’un produit ou d’un procédé. Malgré les réticences dues aux contraintes, réglementaires notamment, et aux risques de voir fondre les marges de manœuvre commerciale, ce thème représente une opportunité d’innovation.
Cet axe technologique rassemble des projets concernant : le management de l’environnement et des risques industriels pour l’anticipation des besoins de mise en conformité réglementaire, la mise en œuvre de démarches d’éco-conception et de technologies réduisant l’impact environnemental des procédés et des produits.

Technologies prioritaires

  1. Procédés propres de préparation et de nettoyage
  2. Valorisation des déchets
  3. Matériaux et fluides biosourcés
  4. Formage et usinage à lubrification raisonnée
  5. Procédés propres de traitement de surfaces
  6. Mesure de l'énergie
  7. Adaptation de la consommation d'énergie aux réseaux
  8. Technologies de réduction de la consommation énergétique de l'entreprise
  9. Ecoconception
  10. Intégration du facteur humain
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