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Mécathèque

Veille technologique

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Accès au marché brésilien

Cette fiche a été rédigée à la demande de la profession des fabricants de machines-outils (codes HS 84.56 à 84.59), machines papetières (code HS 84.39) et machines d’emballages (code HS 84.22).

Elle a pour objet d’aider les fabricants français des machines citées ci-dessus à exporter vers le Brésil.

A ce titre elle présente la législation et les formalités brésiliennes qui leur sont applicables en matière de santé/sécurité, d’environnement ou de douanes.

La fiche présente pour les machines concernées :

  • Un descriptif de l’écosystème réglementaire du produit (législation, autorités, normalisation, certification), notamment pour les aspects
    • Santé et sécurité
    • Efficacité énergétique
    • Substances dans les produits
    • Marquage / documentation techniqu
  • Aspects douaniers spécifiques aux machines considérées
  • Une liste de contacts utiles

Pour faciliter la lecture de ce document, il a été retenu de présenter dans un premier temps les aspects principaux des textes applicables et de renvoyer vers des annexes le détail de ces réglementations.

Auteur : Benjamin Frugier de la FIM

Créé le 13/02/2018
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