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La FIM décrypte le guide de l’Echa concernant les substances dans les articles

Parce que les documents officiels concernant la réglementation Reach peuvent parfois prêter à confusion, la FIM propose une traduction commentée du guide « Requirements on substances in articles » de l’Echa.

 

Afin de tenir compte de la décision de la Cour de Justice de l’Union européenne du 10 septembre 2015 sur la notion d’article, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a mis à jour son guide concernant les exigences pour les substances dans les articles. Publié en juin 2017, ce guide n’est disponible qu’en anglais et certaines informations peuvent prêter à confusion pour les non-initiés. En outre « ce guide n’est pas suffisant pour la problématique des « objets complexes et objets très complexes » tels que ceux mis sur le marché par nos entreprises », note la Fédération des industries mécaniques. La FIM a donc entrepris de traduire certaines parties de ce guide, en y ajoutant, quand cela est nécessaire, des précisions (en rouge dans le document), afin d’en faciliter la compréhension.

Cette traduction du guide de l’ECHA « concernant les substances dans les articles » est disponible en téléchargement sur le site de la FIM

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