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Notifications Communauté européenne

Appareils de levage de personnes avec un risque de chute verticale supérieure à 3 m

Référent technique du domaine :
Dominique Rouget – 03 44 67 33 43


JOCE C 302 - page 315 (35 Ko)

Blocs logiques assurant des fonctions de sécurité pour commandes bimanuelles

Référent technique du domaine :
Lionel Meleton – 04 77 79 40 33


JOCE C 302 - page 315 (35 Ko)

Boulons, écrous et rondelles, boulons HR

Référent technique du domaine :
Lionel Meleton – 04 77 79 40 33


Avis du JORF du 16 mai 2006 (70 Ko)

Charnières axe simple pour portes, portails et fenêtres

La liste des produits de quincaillerie certifiés est disponible sur demande.
Référent technique du domaine :
Sébastien Parnet - 04 77 79 40 73


Avis du JORF du 14 janvier 2003 (45 Ko)

Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement - Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes - Dispositifs de sélection de vantaux

Référent technique du domaine :
Sébastien Parnet - 04 77 79 40 73


Avis du JORF du 14 février 2004 (99 Ko)

Dispositifs électrosensibles conçus pour la détection des personnes, notamment barrages immatériels, tapis sensibles, détecteurs électromagnétiques

Référent technique du domaine :
Lionel Meleton – 04 77 79 40 33


JOCE C 302 - page 315 (35 Ko)

Ecrans mobiles automatiques pour la protection des machines visées aux points A9, A10 et A11

Référent technique du domaine :
Lionel Meleton – 04 77 79 40 33


JOCE C 302 - page 315 (35 Ko)

Equipements sous pression – Approbation européenne des matériaux

Référent technique du domaine :
Mohammed Cherfaoui – 03 44 67 33 18


JOCE C 302 - page 237 (43 Ko)

Portes, portails et barrières industriels et commerciaux et de garage

Référent technique du domaine :
Sébastien Parnet - 04 77 79 40 73


Avis du JORF du 5 août 2004 (52 Ko)

Quincailleries de bâtiment pour portes, portails et fenêtres

Référent technique du domaine :
Sébastien Parnet - 04 77 79 40 73


Avis du JORF du 11 avril 2004 (263 Ko)

Réservoirs en acier, réservoirs en matière plastique, dispositifs limiteurs, systèmes de détection de fuites

Référent technique du domaine :
Lionel Meleton – 04 77 79 40 33


Avis du JORF du 17 mai 2006 (151 Ko)

Émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments


Référent technique du domaine :
Bernard Corlay – 03 44 67 32 43


JOCE C 302 - page 409 (34 Ko)

Certifications, accréditations, agréments, notifications




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