Substituer, réduire, voire éliminer les rejets dangereux dans l’eau. Ce sont les objectifs principaux du projet Rejets des substances dangereuses dans l’eau (RSDE) qui vise à accompagner les industriels lors de la réalisation de l’analyse technico-économique imposée par la circulaire du 5 janvier 2009.
Il réunit la Fédération des industries mécaniques (FIM), l’Union des industries de traitements de surfaces (UITS), l’Ineris, les agences de l’eau Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée-Corse et le Cetim.

Pourquoi RSDE ?

La surveillance des rejets de substances dangereuses dans l’eau ne date pas d’hier. La Directive européenne sur l’eau 76/464 (devenue 2006/11/CE), puis la Directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE ont défini des listes de substances dangereuses pour le milieu aquatique ainsi que les Normes de qualité environnementale (NQE) à respecter. Plusieurs textes sont venus, par la suite, préciser le cadre réglementaire français.
La nouvelle circulaire du 5 janvier 2009 de la Direction générale de prévention des risques du ministère de l’Environnement fixe les modalités de surveillance des substances dangereuses dans les rejets industriels émanant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Les industriels doivent, en fonction de leur type d’activité, analyser pendant six mois, les rejets figurant dans la liste des substances mentionnées dans la circulaire.
« Si les substances ne sont pas identifiées au bout des six mois, la surveillance peut être arrêtée, explique Jérôme Kirmann du Cetim. Si, à l’inverse, une substance est détectée, alors la surveillance doit se poursuivre et une étude technico-économique de suppression ou de limitation des polluants visés doit être réalisée.»

Détails du projet RSDE

Une tâche plus difficile qu’il n’y paraît car les substances identifiées dans les rejets ne sont pas forcément directement liées au processus de production de l’entreprise. « Il arrive que certaines substances soient retrouvées dans les rejets alors qu’elles ne font pas partie du processus, enchaîne Patricia Sire du Cetim. Elles peuvent provenir d’impuretés des produits chimiques utilisés, de réactions chimiques secondaires, de produits de dégradation, etc. ».
C’est de cette problématique que résulte le lancement du projet Rejets de substances dans l’eau (RSDE) réunissant la Fédération des industries mécaniques (FIM), l’Union des industries de traitements de surfaces (UITS), l’Ineris, les agences de l’eau Seine-Nor-mandie et Rhône-Méditerranée-Corse et le Cetim.
D’une durée de 24 mois, RSDE vise à identifier les problématiques spécifiques aux métiers concernés et à accompagner les industriels en leur fournissant l’information et les méthodologies appropriées de recherche des substances listées.
La première phase du projet consiste à établir une recherche bibliographique pour identifier les origines probables des substances. Une enquête auprès des entreprises doit, par la suite, permettre de faire des corrélations entre les activités et les substances. Une méthodologie sera alors élaborée à partir de la cinquantaine de cas étudiés et une journée de restitution des résultats, en fin de projet, est programmée.

Pour plus d'infos :
Patricia Sire
Tél. : 03 44 67 36 82
sqr@cetim.fr